Tâche 1.2 : Pilotage technique


Le Comité de pilotage technique assurera le suivi de la réalisation des contributions de chaque partenaire, validera les livrables techniques et les jalons (définis en partie 3.2) et veillera au respect des règles de confidentialité et des droits de propriété intellectuelle des partenaires. Le Comité de pilotage technique pourra également proposer au Comité de pilotage stratégique des modifications ou des aménagements du programme de R&D. Il devra par ailleurs mettre en œuvre les orientations fixées par le Comité de pilotage stratégique et informer ce dernier, ainsi que le coordinateur, de toute défaillance de l’un des partenaires dans la réalisation d’une des tâches qui lui incombaient.

Pour ce faire, le Comité de pilotage technique se réunira une fois tous les 3 mois et tiendra des téléconférences ou des visioconférences mensuelles. Les décisions y seront prises à la majorité simple, à raison d’une voix par partenaire, et seront valables dès lors que les deux tiers des membres y seront présents ou représentés.


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